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QUI NOUS SOMMES

Le site “e-nightshop.be” est la propriété pleine et entière de la SPRL ARGO888, société de droit belge créée conformément à celui-ci en 2007, ayant son siège social à 1180 Bruxelles (Belgique), Avenue de la Ferme Rose 9B, TVA BE-0889-619-959.

MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

— Le site e-nightshop.be est la propriété de ARGO888 SC SPRL, éditeur du site.
Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée.
Adresse du siège social : Avenue de la Ferme Rose 9B, 1180 Uccle, Belgique
Téléphone (standard) : 02 514 51 45
Adresse email de contact : info@e-nightshop.be
N° individuel d’identification fiscale, TVA intracommunautaire : BE 0889 619 959

— Directeur de la publication : Gor Snapyan, Gérant

— Site hébergé par : la société OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de la société privée à responsabilité limitée ARGO888.

Le site e-nightshop.be et les éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de ARGO888 SPRL, ou sont inclus sur le site avec la permission des titulaires de droits.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle, du site e-nightshop.be, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à des fins autres que privées (commerciales notamment), est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du Site e-nightshop.be devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de SPRL ARGO888.

— Marques
Les marques et/ou logos présents sur le Site e-nightshop.be peuvent être protégées par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement préalable, exprès et écrit de SPRL ARGO888, constitue une contrefaçon pénalement répréhensible.

— Base de données :
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— Liens Hypertexte
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3. CONNEXION ET ACCESSIBILITÉ AU SITE

ARGO888 SPRL s’efforce de maintenir accessible le site e-nightshop.be. Toutefois, la responsabilité de ARGO888 SPRL ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d’interruption de service résultant d’une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d’accès à l’internet de l’utilisateur. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour tout autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site e-nightshop.be pourra être interrompu. ARGO888 SPRL n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.